Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE AUJAS LA VILLE
Numéro de dépôt :
1246310
Date de dépôt :
09/06/1983
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
09/06/1993
Présentation de la marque DOMAINE AUJAS LA VILLE
Déposée le 9 juin 1983 par AUJAS Jean Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE AUJAS LA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE AUJAS LA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE AUJAS LA VILLE est expirée depuis le 9 juin 1993.
AUJAS Jean Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07